J.O. 184 du 9 août 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0510038V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF V01-001. - Date de clôture : 15 septembre 2005.

Hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux. - Méthodologie pour l'élaboration des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP (indice de classement V01-001PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 60079-19. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Matériel électrique pour atmosphères explosives. - Partie 19 : réparation et révision du matériel utilisé en atmosphères explosives (autre que celui utilisé pour la fabrication des explosifs) (indice de classement : C23-579-19PR).

PR NF EN 62239-1. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Interfaces de composants modulaires pour la distribution des matériaux fluides pour le montage en surface. - Partie 1 : scellements élastomères (indice de classement : C46-532-1PR).

PR NF EN 61996-2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Enregistreurs de données de voyage (VDR) de bord. - Partie 2 : enregistreurs de données de voyage (S-VDR) de bord simplifiés. - Exigences de fonctionnement. - Méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-816-2PR).

PR NF EN 50461. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Cellules solaires. - Spécifications particulières et données de produit pour les cellules solaires en silicium cristallin (indice de classement : C57-202 PR).

PR NF EN 61982-1. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Batteries d'accumulateurs pour la propulsion des véhicules routiers électriques. - Partie 1 : paramètres d'essai (indice de classement : C58-982-1PR).

PR NF EN 61770/A2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Appareils électriques raccordés au réseau d'alimentation en eau. - Prescriptions pour éviter le retour d'eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement (indice de classement : C73-178/A2PR).

PR NF EN 60335-2-69. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-69 : règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec, y compris les brosses motorisées, à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-869PR).

PR NF EN 61192-5. - Date de clôture : 20 août 2005.

Exigences relatives à la qualité d'exécution des assemblages électroniques brasés. - Partie 5 : retouche, modification et réparation des assemblages électroniques brasés (indice de classement : C90-730-5PR).

PR NF EN 61290-5-1. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Amplificateurs à fibres optiques. - Partie 5-1 : méthodes d'essai des paramètres de réflectance. - Analyseur de spectre optique (indice de classement : C93-805-5-1PR).

PR NF EN 60793-1-47. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Fibres optiques. - Partie 1-47 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Pertes dues aux macrocourbures (indice de classement : C93-840-1-47PR.

PR NF EN 62047-1. - Date de clôture : 20 août 2005.

Dispositifs à semiconducteurs. - Dispositifs micro-électromécaniques. - Partie 1 : termes et définitions (indice de classement : C96-050-1PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 15258. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Produits préfabriqués en béton. - Eléments de murs de soutènement (indice de classement : P19-824PR).

PR NF EN 1090-2. - Date de clôture : 15 septembre 2005.

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium. - Partie 2 : exigences techniques pour l'exécution des structures en acier (indice de classement : P22-101-2PR)

PR NF EN 517. - Date de clôture : 15 septembre 2005.

Accessoires préfabriqués pour couverture. - Crochets de sécurité (indice de classement : P37-403PR).

PR NF EN 516. - Date de clôture : 15 septembre 2005.

Accessoires préfabriqués pour couverture. - Installations pour accès du toit. - Passerelles, plans de marche et escabeaux (indice de classement : P37-419PR).

PR NF EN ISO 13790. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Performance énergétique des bâtiments. - Calcul des besoins d'énergie pour le chauffage et le refroidissement des locaux (indice de classement : P50-773PR).

PR NF EN 15203. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Performance énergétique des bâtiments. - Evaluation de l'énergie utilisée et définition des indices de performance (indice de classement : P50-779PR).

PR NF EN 13384-1/A1. - Date de clôture : 15 juillet 2005.

Conduits de fumée. - Méthode de calcul thermo-aéraulique. - Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil (indice de classement : P51-002-1/A1PR).

PR NF EN 115. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (indice de classement : P82-501 PR).

PR NF EN 40-4. - Date de clôture : 16 août 2005.

Candélabres d'éclairage public. - Partie 4 : prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint (indice de classement : P97-412PR).

PR NF EN 15209. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Spécifications relatives aux surfaces tactiles d'indication au sol (indice de classement : P98-345PR).

PR NF EN 12259-2/A2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Composants des systèmes d'extinction du type sprinkleur et à pulvérisation d'eau. - Partie 2 : systèmes de clapet d'alarme sous eau (indice de classement : S62-222/A2PR).

PR NF EN 12259-3/A2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Composants des systèmes d'extinction du type sprinkleur et à pulvérisation d'eau. - Partie 3 : systèmes de clapet d'alarme sous air (indice de classement : S62-223/A2PR).

PR NF X70-100-1. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Essais de comportement au feu. - Analyse des effluents gazeux. - Partie 1 : méthodes d'analyses des gaz provenant de la dégradation thermique (indice de classement : X70-100-1PR).

PR NF X70-100-2. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Essais de comportement au feu. - Analyse des effluents gazeux. - Partie 2 : méthode de dégradation thermique au four tubulaire (indice de classement : X70-100-2PR).


SANTÉ


PR NF EN 60601-2-38/A1. - Date de clôture : 20 juillet 2005.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-38 : règles particulières de sécurité des lits d'hôpital électriques (indice de classement : C74-334/A1PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN 2002-001. - Date de clôture : 25 août 2005.

Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Méthodes d'essais applicables. - Partie 1 : essais de traction à température ambiante (indice de classement : L10-007-001PR).

PR NF EN 2002-002. - Date de clôture : 25 août 2005.

Série aérospatiale. - Matériaux métalliques. - Méthodes d'essais applicables. - Partie 2 : essais de traction à température élevée (indice de classement : L10-007-002PR).

PR NF EN 2635. - Date de clôture : 11 août 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2014A T6511. - Barres et profilés filés a ou D = 200 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-423PR).

PR NF EN 2702. - Date de clôture : 11 août 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061 T6 ou T62. - Barres et profilés filés ou étirés - a ou D = 200 mm (indice de classement : L14-424PR).

PR NF EN 3338. - Date de clôture : 11 août 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7050 T74511. - Barres et profilés filés a ou D = 150 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-425PR).

PR NF EN 3342. - Date de clôture : 11 août 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061 T4 ou T42. - Barres et profilés étirés ou filés a ou D = 150 mm (indice de classement : L14-426PR).

PR NF EN 3344. - Date de clôture : 11 août 2005.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7050T76511. - Barres et profilés filés a ou D = 150 mm avec contrôle de la zone périphérique à gros grains (indice de classement : L14-427PR).

PR NF EN 4304. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Douilles tubulaires, pour vis de cisaillement à tête fraisée, en acier résistant à la corrosion, passivées (épaisseur de paroi 0,25 mm) (indice de classement : L24-801PR).

PR NF EN 4306. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Douilles tubulaires, pour vis de traction à tête fraisée, en acier résistant à la corrosion, passivées (épaisseur de paroi 0,50 mm) (indice de classement : L24-803PR).

PR NF EN 4307. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Douilles tubulaires, pour vis de cisaillement à tête fraisée, en acier résistant à la corrosion, passivées (épaisseur de paroi 0,50 mm) (indice de classement : L24-804PR).

PR NF EN 2266-002. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 002 : généralités (indice de classement : L52-265-002PR).

PR NF EN 2266-003. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 003 : marquables au jet d'encre. - Norme de produit (indice de classement : L52-265-003PR).

PR NF EN 2266-005. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C (indice de classement : L52-265-005PR).

PR NF EN 2266-007. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 007 : multiconducteurs gainés marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-265-007PR).

PR NF EN 2267-002. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 002 : généralités (indice de classement : L52-275-002PR).

PR NF EN 2267-003. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 003 : marquables au jet d'encre. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-003PR).

PR NF EN 2267-005. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 005 : marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-005PR).

PR NF EN 2267-007. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 007 : famille DMA, fil simple marquable au jet d'encre et éléments assemblés. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-007PR).

PR NF EN 2267-008. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 008 : famille DM, fil simple marquable au laser UV et éléments assemblés. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-008PR).

PR NF EN 2267-009. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 009 : famille DRA, fil simple et éléments assemblés. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-009PR).

PR NF EN 2267-010. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 010 : famille DR, fil simple marquable au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-275-010PR).

PR NF EN 2714-002. - Date de clôture : 20 août 2005.

Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 002 : blindés et gainés. - Généralités (indice de classement : L52-310-002PR).

PR NF EN 3745-202. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 202 : dimensions de la fibre (indice de classement : L52-400-202PR).

PR NF EN 3745-401. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 401 : vieillissement accéléré (indice de classement : L52-400-401PR).

PR NF EN 3745-402. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 402 : cyclage en température (indice de classement : L52-400-402PR).

PR NF EN 3745-404. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 404 : choc thermique (indice de classement : L52-400-404PR).

PR NF EN 3745-406. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 406 : enroulement à froid (indice de classement : L52-400-406PR).

PR NF EN 3745-407. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 407 : ininflammabilité (indice de classement : L52-400-407PR).

PR NF EN 3745-412. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 412 : résistance à l'humidité (indice de classement : L52-400-412PR).

PR NF EN 3745-503. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 503 : abrasion par raclage (indice de classement : L52-400-503PR).

PR NF EN 3745-512. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 512 : résistance à la flexion (indice de classement : L52-400-512PR).

PR NF EN 3745-513. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 513 : résistance à l'écrasement (indice de classement : L52-400-513PR).

PR NF EN 3745-703. - Date de clôture : 5 août 2005.

Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 703 : tenue du marquage du fabricant (indice de classement : L52-400-703PR).

PR NF ISO 16992. - Date de clôture : 20 août 2005.

Pneumatiques pour voitures particulières. - Equipement de substitution de roue de secours. - SUSE (indice de classement : R12-720PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 13374-2. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Surveillance et diagnostic d'état des machines. - Traitement, échange et présentation des données. - Partie 2 : traitement des données (indice de classement : E90-374-2PR).

PR NF EN 1034-4. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Sécurité des machines. - Exigences techniques de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier. - Partie 4 : triturateurs et leurs systèmes d'alimentation (indice de classement : Q40-002-4PR).

PR NF ISO 20966. - Date de clôture : 20 août 2005.

Equipements automatiques de laiterie. - Exigences de performance et essais (indice de classement : U34-014PR).

PR NF U66-053. - Date de clôture : 20 août 2005.

Equipements pour les abattoirs. - Boxes d'abattage. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-053PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF EN 15221. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Facilities Management. - Termes et définitions (indice de classement : X50-930PR).

PR NF EN 15222. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Facilities Management. - Accords. - Lignes directrices sur la façon d'élaborer des accords de Facilities Management (indice de classement : X50-931PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN ISO 1805. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Filets de pêche. - Détermination de la force de rupture et de la force de rupture au noeud des fils pour filets (indice de classement : G36-150PR).

PR NF P90-306/A1. - Date de clôture : 20 août 2005.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Barrières de protection et moyens d'accès au bassin. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-306/A1 PR).

PR NF P90-307/A1. - Date de clôture : 7 juillet 2005.

Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Systèmes d'alarmes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-307/A1PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN ISO 8192. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Qualité de l'eau. - Essai d'inhibition de la consommation d'oxygène par des boues activées (indice de classement : T90-340PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 61937-5. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Audio numérique. - Interface pour les flux de bits audio PCM non linéaire encodés en application de la CEI 60958. - Partie 5 : flux de bits PCM non linéaire selon le(s) format(s) DTS (Digital Theater Systems) (indice de classement : C97-002-5PR).

PR NF EN 302018-1. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements de transmission pour le service de diffusion en modulation de fréquence (FM). - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes d'essais (V.1.2.1) (indice de classement : Z82-018-1PR).

PR NF EN 302340. - Date de clôture : 20 août 2005.

Télécommunications. - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES). - EN harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquence de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la directive R&TTE (indice de classement : Z82-340PR).

PR NF EN 300162-1. - Date de clôture : 20 août 2005.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Emetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (indice de classement : Z84-162-1PR).

PR NF EN 301489-11. - Date de clôture : 20 août 2005.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Norme pour équipements radio et services. - Partie 11 : conditions spécifiques pour la diffusion analogique de bruit terrestre (indice de classement : Z84-489-11PR).

PR NF EN 301033. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les récepteurs d'appels sélectifs numériques (ASN) utilisés pour la veille à bord des navires dans les bandes maritimes en ondes hectométriques, hectométriques/décamétriques, et métriques (indice de classement : Z84-533PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN ISO 11621. - Date de clôture : 10 août 2005.

Bouteilles à gaz. - Mode opératoire pour le changement de service de gaz (indice de classement : E29-774PR).

PR NF EN 15266. - Date de clôture : 20 septembre 2005.

Systèmes de tuyaux onduleux pliables en acier inoxydable pour le gaz dans les bâtiments avec une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar (indice de classement : E29-825PR).

PR NF EN 15242. - Date de clôture : 16 août 2005.

Systèmes de ventilation pour les bâtiments. - Méthodes de calcul pour la détermination des débits d'air dans les bâtiments, y compris l'infiltration (indice de classement : E51-748PR).

PR NF EN 15239. - Date de clôture : 20 août 2005.

Systèmes de ventilation pour les bâtiments. - Performance énergétique des bâtiments. - Lignes directrices pour le contrôle des systèmes de ventilation (indice de classement : E51-761 PR).

PR NF ISO 230-3. - Date de clôture : 5 août 2005.

Code d'essai des machines-outils. - Partie 3 : évaluation des effets thermiques (indice de classement : E60-100-3PR).

PR NF M08-017. - Date de clôture 20 août 2005.

Pétrole et produits pétroliers liquides. - Tables de mesurage pour les hydrocarbures liquides légers. - Masses volumiques à 15 °C comprises entre 500 kg/m³ et 653 kg/m³ (indice de classement : M08-017PR).

PR NF EN 14427A1. - Date de clôture : 16 septembre 2005.

Bouteilles en matériau composite, transportables et rechargeables, pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL). - Conception et fabrication (indice de classement : M88-744/A1PR).

PR NF EN ISO 2812-3. - Date de clôture : 5 août 2005.

Peintures et vernis. - Détermination de la résistance aux liquides. - Partie 3 : méthode utilisant un milieu absorbant (indice de classement : T30-053-3PR).

PR NF EN ISO 4628-6. - Date de clôture : 5 septembre 2005.

Peintures et vernis - Evaluation de la dégradation des revêtements. - Désignation de la quantité et de la dimension des défauts, et de l'intensité des changements uniformes d'aspect. - Partie 6 : évaluation du degré de farinage par la méthode du ruban adhésif (indice de classement : T30-071-6PR).

PR NF EN ISO 16276-1. - Date de clôture : 15 juillet 2005.

Peinture et vernis. - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture. - Evaluation et critères d'acceptation de l'adhérence et de la cohésion (résistance à la rupture) d'un feuil sec. - Partie 1 : essai de traction (indice de classement : T30-557-1 PR).

PR NF ISO 4664-2. - Date de clôture : 30 juillet 2005.

Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination des propriétés dynamiques. - Partie 2 : méthode du pendule de torsion à basses fréquences (indice de classement : T46-026-2PR).

PR NF EN 1242. - Date de clôture : 20 août 2005.

Adhésifs. - Détermination de la teneur en isocyanate (indice de classement : T76-004PR).

PR NF EN 14256. - Date de clôture : 20 août 2005.

Adhésifs à usages non structuraux. - Méthodes d'essai et exigences relatives à la résistance aux contraintes statiques (indice de classement : T76-051 PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.